Arrêté du 16 mai 2008

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002, modifié par l'arrêté du 4 avril 2007, fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2008-2009.

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En vigueur depuis le 8 juin 2008

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Changement des horaires scolaires à partir de la rentrée 2008

Résumé. À partir de la rentrée 2008, les anciennes règles sur les horaires des écoles maternelles et élémentaires ne s'appliquent plus.

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002, modifié par l'arrêté du 4 avril 2007, fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2008-2009.

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En vigueur depuis le dimanche 8 juin 2008

Source : Légifrance