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Arrêté du 16 mai 2008

portant abrogation de l'arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, parties législative et réglementaire, notamment les titres Ier et II du livre III ;

Vu le décret n° 74-763 du 3 septembre 1974 modifié relatif à l'aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle ;

Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, notamment son article 10 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 20 mars 2008,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 juin 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement des horaires scolaires à partir de la rentrée 2008

Résumé. À partir de la rentrée 2008, les anciennes règles sur les horaires des écoles maternelles et élémentaires ne s'appliquent plus.

Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002, modifié par l'arrêté du 4 avril 2007, fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2008-2009.

En vigueur depuis le 8 juin 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exécution d'un arrêté sur les horaires scolaires

Résumé. Un arrêté du 16 mai 2008 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 mai 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

En vigueur depuis le dimanche 8 juin 2008

Arrêté du 16 mai 2008
Article 1
Article 2