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Arrêté du 16 juin 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins en médecine d'urgence

Résumé. Un arrêté permet à plusieurs médecins de travailler en France dans le domaine de la médecine d'urgence.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4221-12 (Conditions d'exercice de la pharmacie pour les étrangers) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 19 mai 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins en médecine d'urgence

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs médecins à exercer en France dans la spécialité médecine d'urgence.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence », les personnes dont les noms suivent :
M. BANGUENA (Sylvain Mardochee), né le 25 juin 1986 à Yaoundé (Cameroun).
M. BHOURI (Montassar Bellah), né le 1er mars 1990 à Tunis (Tunisie).
Mme BOUHOULA (Asma), née le 14 février 1992 à Kairouan (Tunisie).
Mme DE MEDEIROS (Berlinda Erna Essenam Vanessa), née le 15 novembre 1991 à Lomé (Togo).
M. DOUMBIA (Modibo Zan ), né le 23 août 1976 à Faraba (Mali).
Mme GHERMAOUI (Soulaf), née le 30 avril 1994 à Tlemcen (Algérie).
M. LEGBANON (Tona Pinel), né le 11 avril 1991 à Abomey (Bénin).
M. NDONGMOUI NDEL (Guy), né le 13 juin 1990 à Douala (Cameroun).
M. RAHALI (Youssef), né le 16 août 1990 à Tanger (Maroc).
M. SAYHI (Foued), né le 25 octobre 1993 à Menzel Temim, Nabeul (Tunisie).
Mme TCHUINGUIA FOTSO (Justine Noelle), née le 6 janvier 1992 à Yaoundé (Cameroun).
M. TOUKO TIENTCHEU (Leonce), né le 30 septembre 1989 à Mbouda (Cameroun).
M. TOUKOUI (Périclès), né le 24 juin 1991 à Adrome (Bénin).
M. ZAMMITI (Ala), né le 6 septembre 1986 à Maamoura (Tunisie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 16 juin 2026
Article 1
Article 2