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Arrêté du 16 juin 2026

portant inscription du cotyle à double mobilité constitué d'une cupule sans ciment, de l'insert en alliage métallique et de l'insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E PLASMAFIT DUAL MOBILITY de la société B. BRAUN MEDICAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouvel implant de hanche à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel implant pour la hanche, le PLASMAFIT DUAL MOBILITY, est désormais remboursable par l'assurance maladie.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 3 mars 2026,

Arrêtent :

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Ajout d'un nouvel implant de hanche à double mobilité dans les produits remboursables

Résumé. Un nouvel implant pour la hanche, le PLASMAFIT DUAL MOBILITY, est ajouté à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société B. BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », le produit suivant est ajouté :

CODE NOMENCLATURE
PLASMAFIT DUAL MOBILITY
DESCRIPTION
Le système à double mobilité PLASMAFIT DUAL MOBILITY est constitué des éléments suivants :
  • insert DUAL MOBILITY ;
  • insert VITELENE ;
  • les cupules PLASMAFIT PLUS ou PLASMAFIT REVISION STRUCTAN.

Le système à double mobilité PLASMAFIT DUAL MOBILITY est destiné au remplacement de l'articulation de la hanche. Il est associé sur le versant fémoral à une tête (métallique ou céramique) montée ou associée à une tige. Il est indiqué uniquement pour une utilisation sans ciment.
La double mobilité se caractérise par la présence de deux surfaces de mouvement au niveau d'une même articulation. Les mouvements s'opèrent entre :
  • la tête et l'insert ;
  • l'insert et la cupule.

INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ;
  • Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.

La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
3195837 Hanche, double mobilité, B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, insert DUAL MOBILITY
Insert en alliage à base de cobalt, chrome et molybdène (Co28Cr6Mo), avec un revêtement en nitrure de zirconium, compatible avec les cupules PLASMAFIT PLUS et PLASMAFIT REVISION STRUCTAN et l'insert mobile VITELENE de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV1010Z ; NV1011Z ; NV1012Z ; NV1013Z ; NV1014Z ; NV1015Z ; NV1016Z ; NV1017Z
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
3187387 Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, insert VITELENE d.22,2 mm
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité pour tête de diamètre de 22,2 mm du système PLASMAFIT DUAL MOBILITY de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV1030E ; NV1031E ; NV1032E
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
3180669 Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, insert VITELENE d.28 mm
Insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E pour cotyle à double mobilité pour tête de diamètre de 28 mm du système PLASMAFIT DUAL MOBILITY de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV1043E ; NV1044E ; NV1045E ; NV1046E ; NV1047E
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
3127505 Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule sans trou
Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, sans trou de vis, PLASMAFIT PLUS, de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV146T ; NV148T ; NV150T ; NV152T ; NV154T ; NV156T ; NV158T ; NV160T ; NV162T ; NV164T ; NV166T ; NV168T ; NV170T
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
3155861 Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule 3 trous
Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, avec 3 trous de vis, PLASMAFIT PLUS 3, de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV246T ; NV248T ; NV250T ; NV252T ; NV254T ; NV256T ; NV258T ; NV260T ; NV262T ; NV264T ; NV266T ; NV268T ; NV270T
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
3180994 Hanche, double mob., B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule 7 trous
Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, avec 7 trous de vis, PLASMAFIT PLUS 7, de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV346T ; NV348T ; NV350T ; NV352T ; NV354T ; NV356T ; NV358T ; NV360T ; NV362T ; NV364T ; NV366T ; NV368T ; NV370T
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
3144260 Hanche, double mob, B BRAUN, PLASMAFIT DUAL MOBILITY, cupule PLASMAFIT REVISION
Cupule en alliage de titane, aluminium et vanadium, avec un revêtement Plasmapore en titanium de grade 4, PLASMAFIT REVISION STRUCTAN, de la société B. BRAUN MEDICAL France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NV946T ; NV948T ; NV950T ; NV952T ; NV954T ; NV956T ; NV958T ; NV960T ; NV962T ; NV964T ; NV966T ; NV968T ; NV970T ; NV972T
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2031.
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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

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Ajout d'un système de remplacement de hanche à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute un produit médical pour le remplacement de la hanche à la liste des produits remboursables.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juin 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 16 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3