Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément des laboratoires pour les prélèvements et analyses des émissions atmosphériques
Résumé Certains laboratoires ont le droit de mesurer et d'analyser les substances dans l'air, et cela est détaillé dans un tableau.
Les laboratoires ou les organismes dont les noms sont indiqués dans le tableau en annexe au présent arrêté sont agréés pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère. La date limite de validité de l'agrément, sans préjudice de l'article 2, ainsi que les types de prélèvements et d'analyses des émissions atmosphériques sur lesquels porte l'agrément sont précisés pour chaque laboratoire dans le tableau en annexe au présent arrêté.
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