Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 février 2020 > > Art. 15 > >
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1 modifié
JORF n°0149 du 18 juin 2020
Arrêté du 16 juin 2020
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 612-1-2 ;
Vu l'arrêté du 28 février 2020 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 juin 2020.
Frédérique Vidal