Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une liste de postes dans la police nationale
Résumé. L'article abroge une liste de postes de chefs de service dans la police nationale.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er octobre 2010Art. 1 : Liste des postes de chefs de service dans la policeArrêté du 1er octobre 2010Art. 3 : Publication d'un arrêté par la police nationale
- Arrêté du 1er octobre 2010Art. 1, Art. 3