En vigueur depuis le 21 juin 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles d'utilisation du circuit de Nevers-Magny-Cours
Résumé. Un arrêté fixe le nombre et le type de véhicules autorisés sur la piste de Nevers-Magny-Cours.
Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.