En vigueur depuis le 21 juin 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Homologation du circuit de Nevers-Magny-Cours
Le circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.