Arrêté du 16 juin 2010

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.

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En vigueur depuis le 21 juin 2010

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Homologation du circuit de Nevers-Magny-Cours

Résumé. Le circuit de Nevers-Magny-Cours est homologué pour quatre ans pour tous les types de véhicules.

Le circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.

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En vigueur depuis le lundi 21 juin 2010

Source : Légifrance