Arrêté du 16 juillet 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des bonnets capillaires remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des bonnets capillaires remboursables par l'assurance maladie, en remplaçant les références de la société SIF & LOKI.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 10 « Prothèses capillaires », dans la rubrique « Bonnets capillaires », la rubrique « Société SIF & LOKI » est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société SIF & LOKI
1208004 Bonnet capillaire, SIF & LOKI, SIF & LOKI, kit duo (2 pièces)
Le kit standard SIF & LOKI comprend 2 modèles à choisir dans les collections femmes, hommes, garçons et filles.
DESCRIPTION
SIF & LOKI se présente sous la forme d'un bonnet qui intègre des fibres capillaires sur tout le contour du bonnet, en particulier le devant (franges, mèches ou raie possibles) et l'arrière.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Patients, adultes ou enfants, atteints d'alopécie temporaire ou définitive, partielle ou totale, consécutive à une pathologie ou à sa prise en charge. Dans le cadre de l'alopécie androgénique, la prise en charge est limitée à l'alopécie androgénique féminine sévère, égale au stade 3 de la classification de Ludwig.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Celles définies dans l'arrêté du 16 octobre 2025 portant modification des modalités de prise en charge des prothèses capillaires et accessoires inscrits au chapitre 2 du titre I de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Collection Femmes « Kit Standard » (2 pièces) : JE1BO1HWUFRB ; JE1BO1HWUFRCHC ; JE1BO1HWUFRCHF ; JE1BO1HWUFRN ; JE1BO1HWUFRR ; JE1BO1HWUFRG ; JE1NE5HWUFRB ; JE1NE5HWUFRCHC ; JE1NE5HWUFRCHF ; JE1NE5HWUFRN ; JE1NE5HWUFRR ; JE1NE5HWUFRG ; JE1SO1HWUFRB ; JE1SO1HWUFRCHC ; JE1SO1HWUFRCHF ; JE1SO1HWUFRN ; JE1SO1HWUFRR ; JE1SO1HWUFRG ; JE1PL1HWUFRB ; JE1PL1HWUFRCHC ; JE1PL1HWUFRCHF ; JE1PL1HWUFRN ; JE1PL1HWUFRR ; JE1PL1HWUFRG ; JE1BRA4HWUFRB ; JE1BRA4HWUFRCHC ; JE1BRA4HWUFRCHF ; JE1BRA4HWUFRN ; JE1BRA4HWUFRR ; JE1BRA4HWUFRG ; JE1BER1HWUFRB ; JE1BER1HWUFRCHC ; JE1BER1HWUFRCHF ; JE1BER1HWUFRN ; JE1BER1HWUFRR ; JE1BER1HWUFRG ;
Collection « Kits Standards » - Filles (2 pièces) : DO1LIB3ICWUFRB ; DO1LIB3ICWUFRCHC ; DO1LIB3ICWUFRCHF ; DO1LIB3ICWUFRN ; DO1LIB3ICWUFRR ; DO1DO2ICWUFRB ; DO1DO2ICWUFRCHC ; DO1DO2ICWUFRCHF ; DO1DO2ICWUFRN ; DO1DO2ICWUFRR ;
Collection « Kits Standards » - Hommes (2 pièces) : JO1CA1HMUFRB ; JO1CA1HMUFRCHC ; JO1CA1HMUFRCHF ; JO1CA1HMUFRN ; JO1CA1HMUFRR ; JO1CA1HMUFRG ; JO1JO5HMUFRB ; JO1JO5HMUFRCHC ; JO1JO5HMUFRCHF ; JO1JO5HMUFRN ; JO1JO5HMUFRR ; JO1JO5HMUFRG ; JO1CM1HMUFRB ; JO1CM1DOHMUFRCHC ; JO1CM1HMUFRCHF ; JO1CM1HMUFRN ; JO1CM1HMUFRR ; JO1CM1HMUFRG ;
Collection « Kits Standards » - Garçons (2 pièces) : KI1CAS1ICMUFRB ; KI1CAS1ICMUFRCHC ; KI1CAS1ICMUFRCHF ; KI1CAS1ICMUFRN ; KI1CAS1ICMUFRR ; KI1KI3ICMUFRB ; KI1KI3ICMUFRCHC ; KI1KI3ICMUFRCHF ; KI1KI3ICMUFRN ; KI1KI3ICMUFRR.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2030.

Historique des versions

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 10 « Prothèses capillaires », dans la rubrique « Bonnets capillaires », la rubrique « Société SIF & LOKI » est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
Société SIF & LOKI
1208004 Bonnet capillaire, SIF & LOKI, SIF & LOKI, kit duo (2 pièces)
Le kit standard SIF & LOKI comprend 2 modèles à choisir dans les collections femmes, hommes, garçons et filles.
DESCRIPTION
SIF & LOKI se présente sous la forme d'un bonnet qui intègre des fibres capillaires sur tout le contour du bonnet, en particulier le devant (franges, mèches ou raie possibles) et l'arrière.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Patients, adultes ou enfants, atteints d'alopécie temporaire ou définitive, partielle ou totale, consécutive à une pathologie ou à sa prise en charge. Dans le cadre de l'alopécie androgénique, la prise en charge est limitée à l'alopécie androgénique féminine sévère, égale au stade 3 de la classification de Ludwig.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Celles définies dans l'arrêté du 16 octobre 2025 portant modification des modalités de prise en charge des prothèses capillaires et accessoires inscrits au chapitre 2 du titre I de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Collection Femmes « Kit Standard » (2 pièces) : JE1BO1HWUFRB ; JE1BO1HWUFRCHC ; JE1BO1HWUFRCHF ; JE1BO1HWUFRN ; JE1BO1HWUFRR ; JE1BO1HWUFRG ; JE1NE5HWUFRB ; JE1NE5HWUFRCHC ; JE1NE5HWUFRCHF ; JE1NE5HWUFRN ; JE1NE5HWUFRR ; JE1NE5HWUFRG ; JE1SO1HWUFRB ; JE1SO1HWUFRCHC ; JE1SO1HWUFRCHF ; JE1SO1HWUFRN ; JE1SO1HWUFRR ; JE1SO1HWUFRG ; JE1PL1HWUFRB ; JE1PL1HWUFRCHC ; JE1PL1HWUFRCHF ; JE1PL1HWUFRN ; JE1PL1HWUFRR ; JE1PL1HWUFRG ; JE1BRA4HWUFRB ; JE1BRA4HWUFRCHC ; JE1BRA4HWUFRCHF ; JE1BRA4HWUFRN ; JE1BRA4HWUFRR ; JE1BRA4HWUFRG ; JE1BER1HWUFRB ; JE1BER1HWUFRCHC ; JE1BER1HWUFRCHF ; JE1BER1HWUFRN ; JE1BER1HWUFRR ; JE1BER1HWUFRG ;
Collection « Kits Standards » - Filles (2 pièces) : DO1LIB3ICWUFRB ; DO1LIB3ICWUFRCHC ; DO1LIB3ICWUFRCHF ; DO1LIB3ICWUFRN ; DO1LIB3ICWUFRR ; DO1DO2ICWUFRB ; DO1DO2ICWUFRCHC ; DO1DO2ICWUFRCHF ; DO1DO2ICWUFRN ; DO1DO2ICWUFRR ;
Collection « Kits Standards » - Hommes (2 pièces) : JO1CA1HMUFRB ; JO1CA1HMUFRCHC ; JO1CA1HMUFRCHF ; JO1CA1HMUFRN ; JO1CA1HMUFRR ; JO1CA1HMUFRG ; JO1JO5HMUFRB ; JO1JO5HMUFRCHC ; JO1JO5HMUFRCHF ; JO1JO5HMUFRN ; JO1JO5HMUFRR ; JO1JO5HMUFRG ; JO1CM1HMUFRB ; JO1CM1DOHMUFRCHC ; JO1CM1HMUFRCHF ; JO1CM1HMUFRN ; JO1CM1HMUFRR ; JO1CM1HMUFRG ;
Collection « Kits Standards » - Garçons (2 pièces) : KI1CAS1ICMUFRB ; KI1CAS1ICMUFRCHC ; KI1CAS1ICMUFRCHF ; KI1CAS1ICMUFRN ; KI1CAS1ICMUFRR ; KI1KI3ICMUFRB ; KI1KI3ICMUFRCHC ; KI1KI3ICMUFRCHF ; KI1KI3ICMUFRN ; KI1KI3ICMUFRR.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2030.