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Arrêté du 16 juillet 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières)

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Mise à jour du catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé. La France met à jour sa liste de variétés de plantes cultivées pour les dix prochaines années, en ajoutant, modifiant ou retirant certaines variétés.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 mars 2026 (Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

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Mise à jour du catalogue des plantes cultivées en France

Résumé. La France met à jour sa liste officielle de variétés de plantes cultivées, valable pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Aubergine Bringelle Kosto CIRAD (FR)
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer Illumine Vilmorin-Mikado SAS (FR)
OK-T14 Jackpot Hoquet Endives (FR)
OK961 Hoquet Endives (FR)
Ulysse Hoquet Endives (FR)
Chou-fleur Chassiron OBS Innovation (FR)
Freskan HM Clause SAS (FR)
Jobic OBS Innovation (FR)
Nevez OBS Innovation (FR)
Nevoso HM Clause SAS (FR)
Concombre/Cornichon Concombre Bluescore Rijk Zwaan France SARL (FR)
Concombre DRCB6073 Bayer Holland B.V. (NL)
Concombre Makis Sakata Vegetables Europe SAS (FR)
Epinard Figaro Sakata Vegetables Europe SAS (FR)
Laitue Kakune Sky Rijk Zwaan France SARL (FR)
Kovalski Rijk Zwaan France SARL (FR)
Melon Sunnygem Rijk Zwaan France SARL (FR)
Piment/Poivron Faraday Vilmorin-Mikado SAS (FR)
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Changement de catégorie pour une variété de haricot

Résumé. La variété de haricot Princesse améliorée à longues gousses est déplacée d'une liste à une autre dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est transférée de la liste a à la liste d du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de haricot : Princesse améliorée à longues gousses.

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Prolongation des inscriptions de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge jusqu'en 2030 l'inscription de nombreuses variétés de plantes dans le catalogue officiel français.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :
Ail : Topadrome, Vivalto.
Artichaut : Cardinal.
Asperge : Darzilla, Voltaire.
Aubergine : Avan, Bringelle saucisse, Estelal, Ko nasu, Tasca, Vernal.
Betterave rouge : Cardeal, Red Titan.
Cardon : Blanc amélioré, Plein blanc amélioré Puvis, Vert Vaulx Velin.
Carotte : Boléro, Chantenay à coeur rouge 2, Korrigan, Maestro, Mercurio, Olimpo, Patzi, Speedo, Subito.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : Atlas, Ecrine, Eurêka, Fakir, Montblanc, Topscore.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Grosse bouclée 2, Magaly, Minerva, Ophely, Zelinda.
Chou blanc : Chana, Marloo, Sweety.
Chou brocoli : Cigno, Kuba, Principe, SV3277BL.
Chou rouge : Redguard.
Chou-fleur : Arcouest, Armen, Aviron, Bellamy, Bodilis, Celio, Colosseo, Daskell, Deepti, Dunvez, Eckmühl, Fangio, Flirt, Folgoat, Galileo, Italis, Jericho, Kamis, Madig, Menez, Merton, Mildis, Omeris, Pomezio, Rafale, Tramont, Trident.
Ciboulette : Commune.
Concombre/Cornichon : Pharo.
Courgette : Adrielle, Aloha, Astia, Cora, Flynn, Géode, Gomez, Graffiti, Jetta, Lorea, Majestée, Musa, Noriac, Sebring, Tempra, Terrafin.
Echalote : Griselle, Jermor, Kormoran, Longor, Mikor, Vigarmor.
Epinard : Mikado.
Fenouil : Bellotto.
Haricot : Bigourdan, Cocagne, Coktel, Duplex, Epic, Fingourmet, Fortex, Gusty, Linex, Melissa, Novirex, Récital, Selma, Tilsam, Triomphal.
Laitue : Anikaï, Arletti, Balboa, Beldor, Belgarde, Blonde lente à monter 2, Camarde, Camaro, Canasta, Carabine, Carmen, Gianina, Icaro, Impression, Intuition, Kerilis, Kiribati, Kirinia, Kyrio, Lunary, Magenta, Maradone, Matelo, Melvine, Minestrone, Mondaï, Nation, Novappia, Novelski, Pantion, Parinice, Pomery, Redial, Sandalina, Sucrette, SV2921LA, SV6621LA, Venegia, Xenon, Zeralda.
Mâche : Elixir, Match, Verte à coeur plein 2.
Maïs doux : Bonanza, Code 109, Code 228, Code 446, Code 646, Code 93, Illini Sweet 673, Sentinel.
Melon : Anasta, Artorius, Bari, Brutus, Cézanne, Chianti, Cordial, Diego, Frivol, Galliano, Grand Riado, Karman, Macigno, Marsalis, Novitus, Pamir, Pistolero, Pregiato, Quijano, Raymond, Sirocco, Tazha, Uther, Utopia.
Melon d'eau/Pastèque : Aksent, Capitol, Lusia, Mini love, Podium.
Navet : Plessis, Rondato.
Oignon : Cuisse de poulet du Poitou, De Rebouillon, Fuséor, Hourcadere.
Oignon (Bunching oignon) - Ciboule : Commune rouge, Yoda.
Piment/Poivron : Amparo, Astrapi, Capelhot, Ciccior, Corinto, Filidor, Oida, Relys, San Marco, Scipio, Spadi, Vidi.
Poireau : Maxim.
Pois potager : Alfreda, Antalia, Artemia, Baghera, Caroubel, Crecerelle, Ephyra, Firenza, Précovil.
Potiron : Jaune gros de Paris, Madiba, Rouge très hâtif d'Etampes.
Radis : Expo, Gaudry 2, Mirabeau, Nelson.
Tomate : Albis, Bellacio, Bellavisa, Boa, Brenda, Brentyla, Cardyna, Cassiopeia, Cencara, Cinto, Creativo, Dona, Ferline, Fleurette, Gaheris, Honey Moon, Jalila, Jampakt, Joker, Kandys, Larimar, Nemo-Netta, Paola, Pépite, Pink Rise, Previa, Pristyla, Silvine, Sixtina, Sweet Million, Terradou, Tomatina, Trujillo, Tyanna, Xito.

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Prolongation des autorisations de culture pour l'exportation

Résumé. La France prolonge jusqu'en 2030 l'autorisation de cultiver certaines variétés de légumes pour l'exportation.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste b), des variétés désignées ci-après :
Artichaut : Blanc hyérois, Camus de Bretagne, Chrysanthème, Violet de Provence.
Betterave rouge : Détroit 2, Détroit 3.
Cardon : Rouge d'Alger.
Carotte : De Colmar à coeur rouge 2, Nantaise améliorée 2, Nantaise améliorée 3.
Chicorée italienne : Pain de sucre.
Chou blanc : Marché de Copenhague 4.
Chou de Milan : De Pontoise 2, De Pontoise 3, Gros des Vertus 4.
Epinard : Matador.
Laitue : Blonde à bord rouge 5, Kagraner sommer 2, Lilloise.
Melon : Jaune canari 2, Jaune canari 3.
Persil à feuilles : Commun 2.
Poireau : D'hiver 2, De Carentan 2, Gros long d'été 2.
Poirée : Blonde à carde blanche 2, Verte à carde blanche 2, Verte à carde blanche 3.
Pois potager : Le performant, Merveille de Kelvedon RF.
Radis : Flamboyant 3, Flamboyant 5, Rond rose à bout blanc 2.

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Prolongation des variétés de légumes pour semences standards

Résumé. La liste de certaines variétés de légumes, comme l'aubergine et la tomate, est prolongée jusqu'en 2030 pour être utilisées comme semences standards.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
Aubergine : Monstrueuse de New York.
Carotte : Blanche demi-longue des Vosges.
Haricot : Blanc de juillet, Princesse améliorée à longues gousses.
Laitue : Gotte à graine blanche, Laitue Grand-Mère à feuilles rouges.
Tomate : Reine des hâtives.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être certifiées comme semences de base ou contrôlées comme semences standards, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), les variétés désignées ci-après :
Ail : Moulinor.
Asperge : Rosalie, Sequoia.
Aubergine : Zafira.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : Alliance, Variation.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Katiri.
Chou blanc : Thunderhead, Viscount.
Chou brocoli : Cigno.
Chou-fleur : Amistad, Bellamy.
Concombre/Cornichon : Dacu, Maxime.
Courgette : Alcazar, Corinto, Marsili, Pixar, Romeo, Sun Ball
Haricot : Bandera, Cogito, Rigalex, Tonivert.
Laitue : Antigone, Asilomar, Azohia, Belwen, Bowi, Carlito, Carousel, Casanice, Chandor, Cuartel, Etincel, Féria, Frisygo, Guapi, ICE 40005, Imperatris, Kuduro, Mercato, Micole, Miller, Mouette, Naturabella, Onigo, Onnice, Pactole, Pantion, Periti, Pigale, Powerhouse, Pytagor, Quissac, Spyder, Starnola, Telepati, Teodore, Torimbia, Trorar, Whisper, Yeti, Zasmira.
Maïs doux : Amelie, Generator, Liskam, Quartet.
Melon : Belharra, Brisa, Costantino, Galliano, Gaudio, Guban, Hélios, Lapeyo, Mastil, Nevour, Nubian, Porthos, Sphinx, Tilouka, Valdivieso.
Melon d'eau/Pastèque : Nelson.
Piment/Poivron : Ippoliti, Panama.
Poirée : Ruby Red.
Pois potager : Antalia, Credo, Flandres, FP2278, GV389, GV390, GV490, Loriot, Modéna, Pacha, Pixia, Skippy.
Radis : Apache, Strilus.
Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes : Guardior.
Tomate : Akneton, Albis, Alliance, Barbarela, Beef Bang, Boa, Brocart, Delyccho, Diletto, Fruty 260, Guadalquivir, Intysar, Jaspina, Joker, Larimar, Nostymi, Olmedo, Ottymo, Parsifal, Plenarosa, Rebelion, Rebelion 2, Saratoga, Sipontum, Sir Lionel, Sweet Star, Tankini, Topkapi, Trujillo, Truvatura, V404, Vinety, Volna, VP1, VP2.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait de la chicorée Janus des semences contrôlées

Résumé. La variété de chicorée Janus est retirée de la liste des semences contrôlées, mais peut encore être vendue jusqu'en 2028.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), la variété de Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : Janus.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait du potiron Cally de la liste officielle des plantes cultivées

Résumé. La variété de potiron Cally est retirée de la liste officielle des plantes cultivées en France, mais peut encore être vendue jusqu'en 2028.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), la variété de Potiron : Cally.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2028.

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Changement des responsables pour des variétés de plantes

Résumé. Un arrêté change les responsables de certaines variétés de plantes cultivées en France.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Espaces Naturels Régionaux (FR) Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer Chicorée Tête d'anguille
Hoquet Graines (FR) Tresor
Festive
ASCOET PLANTS SAS (FR) Echalote Bouldor
Bruneor
Elisor
Gaspor
Griselle
Grisor
Jermor
Longor
Melkior
Mikor
Pesandor
Valinor
Vigarmor
Syngenta Seeds BV (NL) Maïs doux Bimbo
Idaho
Sequoia
HM Clause SAS (FR) Piment/Poivron Picana
Agrosemens (FR) Tomate Fline
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. KOEN

Arrêté du 16 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10