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ARRÊTÉ du 16 juillet 2015

Article 1

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 30 juillet 2015

Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de seconde, première et terminale de la série « techniques de la musique et de la danse » est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 juillet 2015 au lundi 31 août 2020