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Arrêté du 16 juillet 2013

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Article 1

Le bulletin officiel du ministère de la défense est intitulé « Bulletin officiel des armées ». La périodicité de ce bulletin est hebdomadaire.

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Abrogé15 décembre 2023

Créé le 28 juillet 2013 · Abrogé le 15 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Périodicité du Bulletin officiel des armées

Résumé. Le bulletin officiel du ministère de la défense s'appelle « Bulletin officiel des armées » et paraît chaque semaine.

Le bulletin officiel du ministère de la défense est intitulé « Bulletin officiel des armées ». La périodicité de ce bulletin est hebdomadaire.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 juillet 2013 au jeudi 14 décembre 2023

Source : Légifrance