Abrogé par Arrêté du 6 décembre 2023 - art. 4
Créé le 28 juillet 2013 · Abrogé le 15 décembre 2023
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Périodicité du Bulletin officiel des armées
Le bulletin officiel du ministère de la défense est intitulé « Bulletin officiel des armées ». La périodicité de ce bulletin est hebdomadaire.