Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2011 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0176 du 31 juillet 2012
Arrêté du 16 juillet 2012
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu les dispositions prises par l'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « scientifique » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 28 juin 2012,
Arrête :
Article 2
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 juillet 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer