JORF n°0218 du 20 septembre 2011

Arrêté du 12 juillet 2011

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011,

Arrête :

Article 1

Le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « scientifique » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

Article 3

L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série « scientifique » est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

Le présent arrêté et ses annexes seront consultables dans un Bulletin officiel spécial du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 13 octobre 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr

Fait le 12 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer