En vigueur depuis le 30 juillet 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur l'inspection de l'armée de terre
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de l'inspection de l'armée de terre est annulé.
L'arrêté du 28 juin 2000 modifié fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre est abrogé.