Arrêté du 16 juillet 2009

Article 6

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Article 6

L'arrêté du 28 juin 2000 modifié fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre est abrogé.

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Abrogation d'un arrêté sur l'inspection de l'armée de terre

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de l'inspection de l'armée de terre est annulé.

L'arrêté du 28 juin 2000 modifié fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre est abrogé.

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