En vigueur depuis le 30 juillet 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fonctionnement de l'inspection de l'armée de terre
Résumé. L'inspection de l'armée de terre fonctionne selon des règles fixées par le ministère.
Le fonctionnement de l'inspection de l'armée de terre est fixé par instruction ministérielle.