JORF n°169 du 24 juillet 2003

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 14 août 2001 susvisé est modifié comme suit :
Au II, Autres directions et services :
A. - Services communs (au lieu de : « DCN », lire : « SCN-DCN » ; direction du renseignement militaire) ;
B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie) ;
D. - Services de la marine (direction centrale du service de soutien de la flotte).


Historique des versions

Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 14 août 2001 susvisé est modifié comme suit :

Au II, Autres directions et services :

A. - Services communs (au lieu de : « DCN », lire : « SCN-DCN » ; direction du renseignement militaire) ;

B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie) ;

D. - Services de la marine (direction centrale du service de soutien de la flotte).