JORF n°171 du 24 juillet 2002

Article 1

Article 1

L'annexe II de l'arrêté du 18 décembre 1996 susvisé relatif aux modalités de délivrance de la note de l'épreuve pratique est ainsi rédigée :
- soit T le nombre de pilotes classés ;
- soit C la place obtenue par le candidat.
La note N est arrondie au demi-point inférieur ou supérieur par la commission technique et est obtenue de la manière suivante :
- pour les championnats du monde et la Coupe du monde :
N = (1 - T x 20 ;

C

N = (1 -

x 20 ;

T

- pour les championnats d'Europe et la Coupe d'Europe :
N = (0,9 - T x 20 ;

C

N = (0,9 -

x 20 ;

T

- pour le classement national des pilotes de la Fédération française de char à voile :
N = (0,8 - T x 20 ;

C

N = (0,8 -

x 20 ;

T

- pour les championnats de France des jeunes :
N = (0,7 - T x 20 ;

C

N = (0,7 -

x 20.

T

La note perd deux points pour chaque période de cinq ans écoulée entre la date de réalisation de la performance et sa date d'utilisation pour l'examen.
Une note établie à partir du classement national des pilotes est attribuée en fonction de la place obtenue au terme d'une saison sportive.


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Version 1

L'annexe II de l'arrêté du 18 décembre 1996 susvisé relatif aux modalités de délivrance de la note de l'épreuve pratique est ainsi rédigée :

- soit T le nombre de pilotes classés ;

- soit C la place obtenue par le candidat.

La note N est arrondie au demi-point inférieur ou supérieur par la commission technique et est obtenue de la manière suivante :

- pour les championnats du monde et la Coupe du monde :

N = (1 - T x 20 ;

C

N = (1 -

x 20 ;

T

- pour les championnats d'Europe et la Coupe d'Europe :

N = (0,9 - T x 20 ;

C

N = (0,9 -

x 20 ;

T

- pour le classement national des pilotes de la Fédération française de char à voile :

N = (0,8 - T x 20 ;

C

N = (0,8 -

x 20 ;

T

- pour les championnats de France des jeunes :

N = (0,7 - T x 20 ;

C

N = (0,7 -

x 20.

T

La note perd deux points pour chaque période de cinq ans écoulée entre la date de réalisation de la performance et sa date d'utilisation pour l'examen.

Une note établie à partir du classement national des pilotes est attribuée en fonction de la place obtenue au terme d'une saison sportive.