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ARRÊTÉ du 16 janvier 2015

portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport (Code du sport : règles et sécurité), notamment son article A. 142-21 (Nomination et démission des membres de la commission consultative) ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2014 modifié par arrêté du 18 septembre 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une nomination dans un arrêté

Résumé. Un arrêté remplace M. Denis Louiset par M. Fabrice Deboeuf dans une liste de nominations.

Au point d de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « M. Denis Louiset » sont remplacés par les mots : « M. Fabrice Deboeuf ».

1 version

Article 2

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Modification de nom dans un arrêté sportif

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une personne dans un texte officiel concernant les sports.

Aux articles 2 et 3 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « Mme Christine Larochette » sont remplacés par les mots : « Mme Florence Dabin ».

1 version

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par deux directeurs

Résumé. Deux directeurs sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les sports et l'éducation.

Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

1 version

Fait le 16 janvier 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

La sous-directrice des politiques de jeunesse,

C. Lapoix

ARRÊTÉ du 16 janvier 2015
Article 1
Article 2
Article 3