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Arrêté du 16 janvier 2008

portant changement de dénomination de l'aérodrome de Grenoble - Saint-Geoirs (Isère)

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Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables,

Vu le code de l'aviation civile, notamment son article D. 211-3 (Publication des aérodromes autorisés) ;

Vu l'avis favorable du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes en date du 6 mars 2007,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 octobre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom d'un aérodrome

Résumé. L'aérodrome de Grenoble - Saint-Geoirs change de nom pour devenir Grenoble-Isère.

L'aérodrome de Grenoble - Saint-Geoirs est dénommé aérodrome de Grenoble-Isère.

En vigueur depuis le 2 octobre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom d'un aérodrome et exécution d'un arrêté

Résumé. Un arrêté change le nom de l'aérodrome de Grenoble - Saint-Geoirs en Grenoble-Isère et désigne le directeur général de l'aviation civile pour en assurer la mise en œuvre.

Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 janvier 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des aéroports,

Y. Tatibouët

En vigueur depuis le jeudi 2 octobre 2008

Arrêté du 16 janvier 2008
Article 1
Article 2