Les candidats adressent également le 27 février 2004 au plus tard, à minuit (le cachet de la poste faisant foi), le dossier de candidature prévu à l'article 3 ci-dessus à leur président ou directeur d'établissement. Un récépissé devra leur être délivré. Ils pourront également joindre un exemplaire des travaux, ouvrages, articles ou réalisations dans la limite de trois documents.

Le président ou directeur d'établissement transmet au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (bureau DPE A10), 110, rue Grenelle, 75357 Paris 07 SP, un avis motivé avant le 23 avril 2004. Cet avis sera remis au président de la commission nationale par la direction des personnels enseignants (bureau DPE A10).