Arrêté du 16 janvier 2003

Article 5

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Article 5

Les conditions relatives à l'élevage des porcs doivent être conformes aux dispositions générales et spécifiques fixées à l'

annexe du présent

arrêté.

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En vigueur depuis le 22 janvier 2003

Les conditions relatives à l'élevage des porcs doivent être conformes aux dispositions générales et spécifiques fixées à l'annexe du présent arrêté.

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cite  Arrêté 2003-01-16 annexe

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