En vigueur depuis le 31 janvier 2003
Le règlement du stud-book du pur-sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Arrêté du 16 janvier 2003
Le règlement du stud-book du pur-sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 31 janvier 2003
Le règlement du stud-book du pur-sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
En vigueur depuis le vendredi 31 janvier 2003
Source : Légifrance