Art. 1er. - A l'article 6 de l'arrêté du 6 juillet 1981 susvisé, les mots : « arceau monté à l'arrière, » sont ajoutés avant : « cadre ou cabine ».
Arrêté du 16 janvier 2001
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Art. 1er. - A l'article 6 de l'arrêté du 6 juillet 1981 susvisé, les mots : « arceau monté à l'arrière, » sont ajoutés avant : « cadre ou cabine ».
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