JORF n°16 du 19 janvier 1992

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 1er.="" -="" la="" direction="" des="" enseignements="" supérieurs="" comprend:="" <<a)="" délégation="" aux="" formations="" supérieures="" et="" à="" l'emploi;="" <<b)="" sous-direction="" de="" pédagogie;="" <<c)="" vie="" étudiante;="" <<d)="" formation="" initiale="" maîtres.="">></art.>

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 1er. - La direction des enseignements supérieurs comprend:

<<a) La délégation aux formations supérieures et à l'emploi;

<<b) La sous-direction des enseignements et de la pédagogie;

<<c) La sous-direction de la vie étudiante;

<<d) La sous-direction de la formation initiale des maîtres.>>