JORF n°24 du 27 janvier 1991

Sont nommés à la même commission, en qualité de représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total:

Titulaires

M. Pilipenko (Cyrille).
M. Soncin (Jacques).

Mme Teyssier (Geneviève).

Suppléants

M. Aubert (Gabriel).
M. Frezieres (Philippe).
M. Palmer (Claude).

Sont nommés à la même commission, en qualité de représentants des régies publicitaires redevables de la taxe:

Titulaires

Mme Cornet-Chivot(Hedwige).

M. Mery (Jean).

Suppléants

Mme Blondel (Claire).
M. Sosso (Charles).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés à la même commission, en qualité de représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total:

Titulaires

M. Pilipenko (Cyrille).

M. Soncin (Jacques).

Mme Teyssier (Geneviève).

Suppléants

M. Aubert (Gabriel).

M. Frezieres (Philippe).

M. Palmer (Claude).

Sont nommés à la même commission, en qualité de représentants des régies publicitaires redevables de la taxe:

Titulaires

Mme Cornet-Chivot(Hedwige).

M. Mery (Jean).

Suppléants

Mme Blondel (Claire).

M. Sosso (Charles).