Arrêté du 16 février 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6 « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « Pieds à restitution d'énergie », à la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », dans la nomenclature du code 2791738 relatif à CHOPART :
a) Le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
« Références du pied
« 1E81=N22-1-X/0 ; 1E81=N22-2-X/0 ; 1E81=N22-3-X/0 ; 1E81=N22-4-X/0 ; 1E81=N22-5-X/0 ; 1E81=N22-6-X/0 ; 1E81=N23-1-X/0 ; 1E81=N23-2-X/0 ; 1E81=N23-3-X/0 ; 1E81=N23-4-X/0 ; 1E81=N23-5-X/0 ; 1E81=N23-6-X/0 ; 1E81=N24-1-X/0 ; 1E81=N24-2-X/0 ; 1E81=N24-3-X/0 ; 1E81=N24-4-X/0 ; 1E81=N24-5-X/0 ; 1E81=N24-6-X/0 ; 1E81=N24-7-X/0 ; 1E81=N25-2-X/0 ; 1E81=N25-3-X/0 ; 1E81=N25-4-X/0 ; 1E81=N25-5-X/0 ; 1E81=N25-6-X/0 ; 1E81=N25-7-X/0 ; 1E81=N26-2-X/0 ; 1E81=N26-3-X/0 ; 1E81=N26-4-X/0 ; 1E81=N26-5-X/0 ; 1E81=N26-6-X/0 ; 1E81=N26-7-X/0 ; 1E81=N27-2-X/0 ; 1E81=N27-3-X/0 ; 1E81=N27-4-X/0 ; 1E81=N27-5-X/0 ; 1E81=N27-6-X/0 ; 1E81=N27-7-X/0 ; 1E81=N27-8-X/0 ; 1E81=N28-2-X/0 ; 1E81=N28-3-X/0 ; 1E81=N28-4-X/0 ; 1E81=N28-5-X/0 ; 1E81=N28-6-X/0 ; 1E81=N28-7-X/0 ; 1E81=N28-8-X/0 ; 1E81=N29-3-X/0 ; 1E81=N29-4-X/0 ; 1E81=N29-5-X/0 ; 1E81=N29-6-X/0 ; 1E81=N29-7-X/0 ; 1E81=N29-8-X/0 ; 1E81=N30-3-X/0 ; 1E81=N30-4-X/0 ; 1E81=N30-5-X/0 ; 1E81=N30-6-X/0 ; 1E81=N30-7-X/0 ; 1E81=N30-8-X/0 ; 1E81=N31-3-X/0 ; 1E81=N31-4-X/0 ; 1E81=N31-5-X/0 ; 1E81=N31-6-X/0 ; 1E81=N31-7-X/0 ; 1E81=N31-8-X/0.
« Références du revêtement esthétique
« 2C5=L22/4 ; 2C5=L22/15 ; 2C5=R22/4 ; 2C5=R22/15 ; 2C5=L23/4 ; 2C5=L23/15 ; 2C5=R23/4 ; 2C5=R23/15 ; 2C5=L24/4 ; 2C5=L24/15 ; 2C5=R24/4 ; 2C5=R24/15 ; 2C5=L25/4 ; 2C5=L25/15 ; 2C5=R25/4 ; 2C5=R25/15 ; 2C5=L26/4 ; 2C5=L26/15 ; 2C5=R26/4 ; 2C5=R26/15 ; 2C5=L27/4 ; 2C5=L27/15 ; 2C5=R27/4 ; 2C5=R27/15 ; 2C5=L28/4 ; 2C5=L28/15 ; 2C5=R28/15 ; 2C5=R28/4 ; 2C5=L29/4 ; 2C5=L29/15 ; 2C5=R29/4 ; 2C5=R29/15 ; 2C5=L30/4 ; 2C5=L30/15 ; 2C5=R30/4 ; 2C5=R30/15 ; 2C5=L31/4 ; 2C5=L31/15 ; 2C5=R31/4 ; 2C5=R31/15. » ;
b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2030.

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Mise à jour des prothèses de pied remboursables

Résumé. Un arrêté du 16 février 2026 met à jour la liste des prothèses de pied remboursables, en précisant les références des pieds et revêtements esthétiques pris en charge jusqu'au 1er décembre 2030.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6 « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « Pieds à restitution d'énergie », à la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », dans la nomenclature du code 2791738 relatif à CHOPART :
a) Le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
« Références du pied
« 1E81=N22-1-X/0 ; 1E81=N22-2-X/0 ; 1E81=N22-3-X/0 ; 1E81=N22-4-X/0 ; 1E81=N22-5-X/0 ; 1E81=N22-6-X/0 ; 1E81=N23-1-X/0 ; 1E81=N23-2-X/0 ; 1E81=N23-3-X/0 ; 1E81=N23-4-X/0 ; 1E81=N23-5-X/0 ; 1E81=N23-6-X/0 ; 1E81=N24-1-X/0 ; 1E81=N24-2-X/0 ; 1E81=N24-3-X/0 ; 1E81=N24-4-X/0 ; 1E81=N24-5-X/0 ; 1E81=N24-6-X/0 ; 1E81=N24-7-X/0 ; 1E81=N25-2-X/0 ; 1E81=N25-3-X/0 ; 1E81=N25-4-X/0 ; 1E81=N25-5-X/0 ; 1E81=N25-6-X/0 ; 1E81=N25-7-X/0 ; 1E81=N26-2-X/0 ; 1E81=N26-3-X/0 ; 1E81=N26-4-X/0 ; 1E81=N26-5-X/0 ; 1E81=N26-6-X/0 ; 1E81=N26-7-X/0 ; 1E81=N27-2-X/0 ; 1E81=N27-3-X/0 ; 1E81=N27-4-X/0 ; 1E81=N27-5-X/0 ; 1E81=N27-6-X/0 ; 1E81=N27-7-X/0 ; 1E81=N27-8-X/0 ; 1E81=N28-2-X/0 ; 1E81=N28-3-X/0 ; 1E81=N28-4-X/0 ; 1E81=N28-5-X/0 ; 1E81=N28-6-X/0 ; 1E81=N28-7-X/0 ; 1E81=N28-8-X/0 ; 1E81=N29-3-X/0 ; 1E81=N29-4-X/0 ; 1E81=N29-5-X/0 ; 1E81=N29-6-X/0 ; 1E81=N29-7-X/0 ; 1E81=N29-8-X/0 ; 1E81=N30-3-X/0 ; 1E81=N30-4-X/0 ; 1E81=N30-5-X/0 ; 1E81=N30-6-X/0 ; 1E81=N30-7-X/0 ; 1E81=N30-8-X/0 ; 1E81=N31-3-X/0 ; 1E81=N31-4-X/0 ; 1E81=N31-5-X/0 ; 1E81=N31-6-X/0 ; 1E81=N31-7-X/0 ; 1E81=N31-8-X/0.
« Références du revêtement esthétique
« 2C5=L22/4 ; 2C5=L22/15 ; 2C5=R22/4 ; 2C5=R22/15 ; 2C5=L23/4 ; 2C5=L23/15 ; 2C5=R23/4 ; 2C5=R23/15 ; 2C5=L24/4 ; 2C5=L24/15 ; 2C5=R24/4 ; 2C5=R24/15 ; 2C5=L25/4 ; 2C5=L25/15 ; 2C5=R25/4 ; 2C5=R25/15 ; 2C5=L26/4 ; 2C5=L26/15 ; 2C5=R26/4 ; 2C5=R26/15 ; 2C5=L27/4 ; 2C5=L27/15 ; 2C5=R27/4 ; 2C5=R27/15 ; 2C5=L28/4 ; 2C5=L28/15 ; 2C5=R28/15 ; 2C5=R28/4 ; 2C5=L29/4 ; 2C5=L29/15 ; 2C5=R29/4 ; 2C5=R29/15 ; 2C5=L30/4 ; 2C5=L30/15 ; 2C5=R30/4 ; 2C5=R30/15 ; 2C5=L31/4 ; 2C5=L31/15 ; 2C5=R31/4 ; 2C5=R31/15. » ;
b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2030.

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