En vigueur depuis le 12 avril 2018
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des végétaux et conditions d'entretien
Résumé. L'article précise que la liste des végétaux et leurs conditions d'entretien est détaillée dans l'annexe V de l'arrêté.
La liste des végétaux et conditions d'entretien à connaître est défini en annexe V du présent arrêté.