Arrêté du 16 février 2018

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

La liste des végétaux et conditions d'entretien à connaître est défini en annexe V du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 12 avril 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des végétaux et conditions d'entretien

Résumé. L'article précise que la liste des végétaux et leurs conditions d'entretien est détaillée dans l'annexe V de l'arrêté.

La liste des végétaux et conditions d'entretien à connaître est défini en annexe V du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 12 avril 2018

Source : Légifrance