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Arrêté du 16 février 2017

listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2016

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2016

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées ou non en 2016.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le titre II du livre V et les articles L. 525-1 et R. 525-9,

Arrête :

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2016

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2016 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2016 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Retrait d'agréments de coopératives agricoles en 2016

Résumé. En 2016, certaines coopératives agricoles ont perdu leur agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2016 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe II du présent arrêté.

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française

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Coopératives agricoles agréées en 2016

Résumé. Liste des coopératives agricoles agréées en 2016 avec leurs coordonnées.
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Retrait d'agrément des coopératives agricoles en 2016

Résumé. Liste des coopératives agricoles qui ont perdu leur agrément en 2016.

Fait le 16 février 2017.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieure de recherche hors classe,

F. Simon

Arrêté du 16 février 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe