ARRÊTÉ du 16 février 2015

Article 2

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Article 2

Le chef d'emprise de la caserne Baraguey d'Hilliers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Exécution d'un arrêté par un chef militaire

Résumé. Un arrêté du 16 février 2015 confie à un responsable militaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le chef d'emprise de la caserne Baraguey d'Hilliers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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