JORF n°0043 du 20 février 2015

Article 2

A l'article 1er de l'arrêté susvisé du 18 décembre 2014 relatif à l'inscription de l'endoprothèse aortique abdominale ZENITH ALPHA de la société Cook France :
Au lieu de :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, (…) »,
Lire :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, (…) ».

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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté susvisé du 18 décembre 2014 relatif à l'inscription de l'endoprothèse aortique abdominale ZENITH ALPHA de la société Cook France :

Au lieu de :

« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, (…) »,

Lire :

« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, (…) ».