Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la classification d'une endoprothèse aortique
Résumé. Un arrêté modifie la classification d'un dispositif médical pour le traitement de l'aorte.
A l'article 1er (Ajout de références d'endoprothèses aortiques dans la nomenclature) de l'arrêté susvisé du 18 décembre 2014 relatif à l'inscription de l'endoprothèse aortique abdominale ZENITH ALPHA de la société Cook France :
Au lieu de :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, (…) »,
Lire :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, (…) ».