ARRÊTÉ du 16 février 2015

Article 1

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Ajout de références d'endoprothèses aortiques dans la nomenclature

Résumé. Un arrêté ajoute des références spécifiques d'endoprothèses aortiques pour le traitement de l'aorte thoracique descendante, fabriquées par Medtronic France.

Au titre III, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Medtronic France (MEDTRONIC) SAS », les références du corps principal ou section principale FreeFlo effilée de longueur 150 mm suivantes sont ajoutées dans le code 3154034 : VAMF2622C150TE - VAMF2824C150TE - VAMF3026C150TE - VAMF3228C150TE - VAMF3430C150TE - VAMF3632C150TE - VAMF3834C150TE - VAMF4036C150TE - VAMF4238C150TE - VAMF4440C150TE - VAMF4642C150TE ; le code 3154034 est, en conséquence, modifié comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3154034 Endoprothèse aort tho., MEDTRONIC, VALIANT CAPTIVIA, syst mod, prox freeflo 150mm.
Endoprothèse aortique thoracique, VALIANT CAPTIVIA, système modulaire, corps proximal ou section principale de longueur 150 mm avec extrémité proximale FreeFlo et extrémité distale closed web de la société MEDTRONIC France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
FreeFlo Droite : VAMF2222C150TE - VAMF2424C150TE - VAMF2626C150TE - VAMF2828C150TE - VAMF3030C150TE - VAMF3232C150TE - VAMF3434C150TE - VAMF3636C150TE - VAMF3838C150TE - VAMF4040C150TE - VAMF4242C150TE - VAMF4444C150TE - VAMF4646C150TE.
FreeFlo Effilée : VAMF2622C150TE - VAMF2824C150TE - VAMF3026C150TE - VAMF3228C150TE - VAMF3430C150TE - VAMF3632C150TE - VAMF3834C150TE - VAMF4036C150TE - VAMF4238C150TE - VAMF4440C150TE - VAMF4642C150TE.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2019.

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