Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », le code 1120338 est modifié comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1120338| Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, Venture Homefill II. | | | Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, Invacare Venture Homefill II de la société INVACARE POIRIER SAS. | | | La prescription devra renseigner le mode d'oxygénothérapie de déambulation (système VENTURE HOMEFILL II ou oxygène liquide) après prise en compte de la préférence du patient, notamment au vu de son lieu de vie et des contraintes sonores. | | | En plus de la surveillance du concentrateur par le prestataire tous les 2-4 mois, la maintenance spécifique pour le système VENTURE HOMEFILL II est la suivante :
― concentrateur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
― compresseur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
― bouteilles : ré-épreuve tous les cinq ans. | | |La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par jour et qui nécessitent un débit d'oxygène inférieur ou égal à 2,5l/min pour les modèles de concentrateur PLATINUM S et PLATINUM 5 sens O2, PERFECTO2 et PERFECTO2V ou inférieur ou égal à 6l/min pour le modèle PLATINUM 9, compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène.| | | PERFECTO2V permet l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et de la fonction de stockage de l'oxygène pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique et qui nécessitent un débit d'oxygène ≤ 2,5l/min. | | | Le système pour oxygénothérapie Invacare Venture Homefill II comprend un concentrateur, un compresseur et deux bouteilles, un sac de transport de la bouteille et un support pour le compresseur. | | | La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants : | | | Concentrateur : Platinum 5 SensO2 (IRC5LX02AW-S), Platinum S (IRC5LX02AWQ-S), PERFECTO2 (1521652-IRC5PO2AWS), Platinum 9 (IRC9LXO2AWQ-S) et PERFECTO2V (1521652-VAW-SUD). | | | Compresseur : VENTURE HOMEFILL II (IOH200AW-S). | | | Bouteilles :
― INVACARE 1 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, (HF2PCE6).
― INVACARE 1,4 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, (HF2PCE8-S)
― INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, (HF2PCE9).
― INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur (valve en débit continu), (HF2RE9).
― INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, avec système de verrouillage de la valve, (HF2RE9ES). | | | Date de fin de prise en charge : 15 mars 2013. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.