JORF n°70 du 23 mars 2004

Article 3

Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Lupin blanc d'hiver : Alex ;
Pois protéagineux de printemps : Access, Adonis, Allegro, Amanda, Caius, Celeste, Eiffel, Focus, Loto, Marbella, Messire, Obelisque, Tonus ;
Pois protéagineux d'hiver : Froidure, Neve.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Lupin blanc d'hiver : Alex ;

Pois protéagineux de printemps : Access, Adonis, Allegro, Amanda, Caius, Celeste, Eiffel, Focus, Loto, Marbella, Messire, Obelisque, Tonus ;

Pois protéagineux d'hiver : Froidure, Neve.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.