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Arrêté du 16 février 2004

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Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a et I b.

Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité technicien outilleur sont définies en annexe II a au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2023

Créé le 27 février 2004 · Abrogé le 31 décembre 2023

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis en annexe I a et I b.

Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité technicien outilleur sont définies en annexe II a au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2004-02-16 annexe I, annexe II

Historique des versions

En vigueur du vendredi 27 février 2004 au samedi 30 décembre 2023

Source : Légifrance