Arrêté du 16 décembre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé (Liste des postes de chefs d'équipe des travaux publics) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 décembre 2025

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Modification de l'annexe d'un arrêté sur les chefs d'équipe des travaux publics

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté concernant les chefs d'équipe des travaux publics de l'État.

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé (Liste des postes de chefs d'équipe des travaux publics) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 25 décembre 2025

Source : Légifrance