Article 1
L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 2023 susvisé est remplacée par le document annexé au présent arrêté.
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La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,
Vu le décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire ;
Vu l'arrêté du 24 août 2023 modifié pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au ministère chargé de la mer, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 2023 modifié fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du ministère chargé de la mer,
Arrête :
L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 2023 susvisé est remplacée par le document annexé au présent arrêté.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 décembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur du pilotage de la rémunération, des effectifs et de la masse salariale,
J.-E. Beyssier