Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des épreuves pour les élèves en situation de handicap
Résumé. Les règles pour les épreuves du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale sont adaptées pour les élèves en situation de handicap ou avec un plan d'accompagnement personnalisé.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 mars 2018Art. 8-1 : Adaptations des examens pour les élèves handicapés dans les territoires d'outre-mer
- Arrêté du 29 mars 2018Art. 8-1