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Ajout d'un modèle de fiche d'aptitude pour les militaires
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2023
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté antérieur
Arrêté du 16 décembre 2024 · art. 1
Ajout d'une aptitude à l'emploi du réserviste dans les examens médicaux militaires
Arrêté du 16 décembre 2024 · art. 3
Normes médicales d'aptitude pour le personnel militaire de l'armée de terre
Arrêté du 22 septembre 2023 · art. 1 (V)
Art. R4221-2
Code de la défense