Arrêté du 16 décembre 2024

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 22 septembre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'un modèle de fiche d'aptitude pour les militaires) à 11 (Publication de l'arrêté au Journal officiel) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 décembre 2024

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Modification de l'arrêté du 22 septembre 2023

Résumé. On a modifié l'arrêté du 22 septembre 2023 avec les nouvelles règles des articles 2 à 11.

L'arrêté du 22 septembre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'un modèle de fiche d'aptitude pour les militaires) à 11 (Publication de l'arrêté au Journal officiel) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 27 décembre 2024

Source : Légifrance