Arrêté du 16 décembre 2021

Article 1

Créé le 14 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition et conditions de délivrance du BTS Mécatronique navale

Résumé. L'article décrit les conditions pour obtenir le BTS en mécatronique navale.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Mécatronique navale » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 14 janvier 2022