JORF n°0297 du 22 décembre 2021

Arrêté du 16 décembre 2021

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de M. Jean-Michel JOLION

Résumé M. Jean-Michel JOLION a arrêté ses fonctions de conseiller le 1er décembre 2021.

Il est mis fin, à compter du 1er décembre 2021, aux fonctions de conseiller en charge de la formation, des politiques de site et des relations entre la science et la société, exercées par M. Jean-Michel JOLION.

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Article 2

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Nomination de conseillers au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Résumé M. Erwan PAITEL et M. Alain ASQUIN sont nommés conseillers au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Sont nommés au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation :

- M. Erwan PAITEL, conseiller en charge de la formation et des politiques de site ;
- M. Alain ASQUIN, conseiller en charge de l'innovation et des entreprises.

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 décembre 2021.

Frédérique Vidal