Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes relatifs à des implants articulaires de cheville
Résumé On retire les codes des implants de cheville de la liste des produits de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------|---------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 7|3136898, 3130938, 3108436, 3162915, 3133546, 3185678|Implants articulaires de cheville|
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