JORF n°0293 du 17 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de prothèses de cheville STRYKER SPINE

Résumé Certaines prothèses de cheville de la société STRYKER SPINE ne seront plus remboursées par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 7 : « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER SPINE », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------| |3136898| Cheville, implant tibial, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR | |3130938| Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR | |3108436| Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER SPINE, STAR | |3162915| Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR. | |3133546| Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR. | |3185678|Cheville, insert en polyéthylène, révision, STRYKER SPINE SAS, STAR.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 7 : « prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER SPINE », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3136898

Cheville, implant tibial, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR

3130938

Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR

3108436

Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER SPINE, STAR

3162915

Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.

3133546

Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR.

3185678

Cheville, insert en polyéthylène, révision, STRYKER SPINE SAS, STAR.