JORF n°0006 du 7 janvier 2021

Article 5

Article 5

Le premier alinéa de l'article 8 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Entre les mots : « langue obligatoire » et « pour épreuve facultative » sont insérés les mots : « figurent en annexe V » ;
2° Les mots : « figurent en annexe du présent arrêté » sont remplacés par les mots : « en annexe XI de l'arrêté du 17 juin 2020 précité à partir de la session d'examen 2022, commençant au 1er janvier 2022 ».


Historique des versions

Version 1

Le premier alinéa de l'article 8 du même arrêté est ainsi modifié :

1° Entre les mots : « langue obligatoire » et « pour épreuve facultative » sont insérés les mots : « figurent en annexe V » ;

2° Les mots : « figurent en annexe du présent arrêté » sont remplacés par les mots : « en annexe XI de l'arrêté du 17 juin 2020 précité à partir de la session d'examen 2022, commençant au 1er janvier 2022 ».