Arrêté du 16 décembre 2002

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou les plants peuvent être contrôlés en tant que « semences ou plants standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou les plants peuvent être contrôlés en tant que « semences ou plants standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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