Arrêté du 16 décembre 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) :
1. La liste des stimulateurs simple chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :

2. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) :
1. La liste des stimulateurs simple chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :

2. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :

Historique des versions

Source : Légifrance