JORF n°7 du 9 janvier 2003

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) :

  1. La liste des stimulateurs simple chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :

  2. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) :

1. La liste des stimulateurs simple chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :

2. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société St Jude Médical est complétée ainsi :