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Annexe

JORF n°0090 du 17 avril 2024

Arrêté du 16 avril 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2019-1135 du 5 novembre 2019 modifié relatif aux emplois d'encadrement de l'enseignement et la formation professionnelle agricoles ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2019 modifié fixant le nombre des emplois d'encadrement de l'enseignement et la formation professionnelle agricoles ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2019 modifié fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des tableaux d'emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole

Résumé Les listes d'emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole ont été mises à jour.

Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2019 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles susvisé sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.

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Article 2

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Modification des dispositions de l'arrêté du 14 novembre 2019

Résumé Un décret de 2024 a changé une partie d'un autre décret de 2019.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 14 novembre 2019 > > Art. Annexe > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est mis en ligne pour que tout le monde puisse le voir

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 16 avril 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La secrétaire générale adjointe,

N. Le Quellenec