JORF n°0092 du 18 avril 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des polluants réglementés en France

Résumé Cet article détaille les polluants que la France surveille pour protéger l'air, comme les oxydes d'azote, les particules fines, et certains métaux.

ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES POLLUANTS RÉGLEMENTÉS

1.1. Polluants à surveiller définis à l'article R. 221-1 du code de l'environnement
Ces polluants, soumis à des objectifs environnementaux, sont les suivants :
Dioxyde d'azote (NO2)
Oxydes d'azote (NOx)
Particules PM10
Particules PM2,5
Dioxyde de soufre (SO2)
Ozone (O3)
Monoxyde de carbone (CO)
Benzène (C6H6)
Plomb (Pb) dans les PM10
Arsenic (As) dans les PM10
Cadmium (Cd) dans les PM10
Nickel (Ni) dans les PM10
Benzo [a] pyrène (B[a]P) dans les PM10
1.2. Substances faisant l'objet de la stratégie nationale de surveillance définie à l'annexe 3
1.2.a. Composés inorganiques pour la spéciation chimique des particules fines (PM2,5)
Anion SO42-
Anion NO3-
Anion Cl-
Cation K+
Cation Mg2+
Cation Ca2+
Cation Na+
Cation NH4+
Carbone élémentaire (CE)
Carbone organique (CO)
1.2.b. Métaux lourds dans les PM10 et les dépôts totaux
Arsenic (As)
Cadmium (Cd)
Mercure solide ou gazeux (Hg)
Nickel (Ni)
1.2.c. Benzo [a] pyrène et autres hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les PM10 et les dépôts totaux
Benzo [a] pyrène
Benzo [a] anthracène (B [a] A)
Benzo [b] fluoranthène (B [b] F)
Benzo [j] fluoranthène (B [j] F)
Benzo [k] fluoranthène (B [k] F)
Indéno [1,2,3-cd] pyrène (IP)
Dibenz [a, h] anthracène (DB [a, h] A)
1.2.d. Précurseurs de l'ozone
Monoxyde d'azote
Dioxyde d'azote
1-Butène
Isoprène
Ethylbenzène
Ethane
trans-2-Butène
n-Hexane
m + p-Xylène
Ethylène
cis-2-Butène
i-Hexane
o-Xylène
Acétylène
1,3-Butadiène
n-Heptane
1,2,4-Triméthylebenzène
Propane
n-Pentane
n-Octane
1,2,3-Triméthylebenzène
Propène
i-Pentane
i-Octane
1,3,5-Triméthylebenzène
n-Butane
1-Pentène
Benzène
Formaldéhyde
i-Butane
2-Pentène
Toluène
Total des hydrocarbures autres que le méthane
1.2.e. Substances à surveiller au titre de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance susvisée (EMEP/MERA)
La liste des substances faisant l'objet d'une surveillance au titre de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance est mentionnée dans le référentiel technique national et est rappelée à titre indicatif dans le tableau ci-dessous figure dans le tableau ci-dessous :

| NIVEAUX | THÉMATIQUES | POLLUANTS CONCERNÉS | |----------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------| | 1 | Composés inorganiques dans les précipitations | SO42-, NO3-, NH4+, H+ (pH), Na+, K+, Ca2+, Mg2+, Cl-, volume des précipitations associées | | Métaux lourds dans les précipitations | Cd, Pb, Cu, Zn, As, Cr, Ni | | | Composés inorganiques dans l'air | SO42-, NO3-, HNO3, NH4+, NH3, sNO3 (HNO3+ NO3-), sNH4 (NH3 + NH4+), HCl, Na+, K+, Ca2+, Mg2+ | | | Carbone Elémentaire (EC) et Organique (OC) | EC et OC dans les PM2.5 | | | Météorologie | Volume des précipitations, température, orientation du vent, vitesse du vent, humidité relative, pression atmosphérique | | | Polluants atmosphériques usuels | SO2, NO2, O3, PM10, PM2,5 | | | 2 | Composés acidifiants et eutrophisants |NO3-, HNO3, NH4+, NH3, HCl
Rapport gaz/particules des espèces azotées (NH3/NH4+, HNO3/NO3-)| |Oxydants photochimiques et forceurs climatiques gazeux à courte durée de vie| NO, hydrocarbures légers (C2-C12), carbonylés (aldéhydes, cétones), CH4, BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylènes), CO | | | Métaux lourds | Hg dans les précipitations et dans l'air (Hg gazeux total), Cd, Pb, Cu, Zn, As, Cr, Ni dans l'air | | | Polluants Organiques Persistants (POP) | POP dans les précipitations et dans l'air (HAP, PCB, HCB, chlordane, HCH, DDT/DDE) | | | Matière particulaire en suspension |PM1
Poussière minérale (Si, Al, Fe, Ca) dans les PM10
Carbone élémentaire (EC) et Carbone organique (OC) dans les PM10
Spéciation chimique des particules (fractions organiques et inorganiques de composés non réfractaires)| | | Physique des aérosols | Répartition en taille et concentration en nombre
Absorption/Diffusion de la lumière
Epaisseur optique | | | Composés traceurs | Hydrocarbures halogénés (CFC, HCFC, HFC, PFC, SF6) | |

1.2.f. Autres substances
Ozone (O3)
Particules PM2,5


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES POLLUANTS RÉGLEMENTÉS

1.1. Polluants à surveiller définis à l'article R. 221-1 du code de l'environnement

Ces polluants, soumis à des objectifs environnementaux, sont les suivants :

Dioxyde d'azote (NO2)

Oxydes d'azote (NOx)

Particules PM10

Particules PM2,5

Dioxyde de soufre (SO2)

Ozone (O3)

Monoxyde de carbone (CO)

Benzène (C6H6)

Plomb (Pb) dans les PM10

Arsenic (As) dans les PM10

Cadmium (Cd) dans les PM10

Nickel (Ni) dans les PM10

Benzo [a] pyrène (B[a]P) dans les PM10

1.2. Substances faisant l'objet de la stratégie nationale de surveillance définie à l'annexe 3

1.2.a. Composés inorganiques pour la spéciation chimique des particules fines (PM2,5)

Anion SO42-

Anion NO3-

Anion Cl-

Cation K+

Cation Mg2+

Cation Ca2+

Cation Na+

Cation NH4+

Carbone élémentaire (CE)

Carbone organique (CO)

1.2.b. Métaux lourds dans les PM10 et les dépôts totaux

Arsenic (As)

Cadmium (Cd)

Mercure solide ou gazeux (Hg)

Nickel (Ni)

1.2.c. Benzo [a] pyrène et autres hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les PM10 et les dépôts totaux

Benzo [a] pyrène

Benzo [a] anthracène (B [a] A)

Benzo [b] fluoranthène (B [b] F)

Benzo [j] fluoranthène (B [j] F)

Benzo [k] fluoranthène (B [k] F)

Indéno [1,2,3-cd] pyrène (IP)

Dibenz [a, h] anthracène (DB [a, h] A)

1.2.d. Précurseurs de l'ozone

Monoxyde d'azote

Dioxyde d'azote

1-Butène

Isoprène

Ethylbenzène

Ethane

trans-2-Butène

n-Hexane

m + p-Xylène

Ethylène

cis-2-Butène

i-Hexane

o-Xylène

Acétylène

1,3-Butadiène

n-Heptane

1,2,4-Triméthylebenzène

Propane

n-Pentane

n-Octane

1,2,3-Triméthylebenzène

Propène

i-Pentane

i-Octane

1,3,5-Triméthylebenzène

n-Butane

1-Pentène

Benzène

Formaldéhyde

i-Butane

2-Pentène

Toluène

Total des hydrocarbures autres que le méthane

1.2.e. Substances à surveiller au titre de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance susvisée (EMEP/MERA)

La liste des substances faisant l'objet d'une surveillance au titre de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance est mentionnée dans le référentiel technique national et est rappelée à titre indicatif dans le tableau ci-dessous figure dans le tableau ci-dessous :

NIVEAUX

THÉMATIQUES

POLLUANTS CONCERNÉS

1

Composés inorganiques dans les précipitations

SO42-, NO3-, NH4+, H+ (pH), Na+, K+, Ca2+, Mg2+, Cl-, volume des précipitations associées

Métaux lourds dans les précipitations

Cd, Pb, Cu, Zn, As, Cr, Ni

Composés inorganiques dans l'air

SO42-, NO3-, HNO3, NH4+, NH3, sNO3 (HNO3+ NO3-), sNH4 (NH3 + NH4+), HCl, Na+, K+, Ca2+, Mg2+

Carbone Elémentaire (EC) et Organique (OC)

EC et OC dans les PM2.5

Météorologie

Volume des précipitations, température, orientation du vent, vitesse du vent, humidité relative, pression atmosphérique

Polluants atmosphériques usuels

SO2, NO2, O3, PM10, PM2,5

2

Composés acidifiants et eutrophisants

NO3-, HNO3, NH4+, NH3, HCl

Rapport gaz/particules des espèces azotées (NH3/NH4+, HNO3/NO3-)

Oxydants photochimiques et forceurs climatiques gazeux à courte durée de vie

NO, hydrocarbures légers (C2-C12), carbonylés (aldéhydes, cétones), CH4, BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène, Xylènes), CO

Métaux lourds

Hg dans les précipitations et dans l'air (Hg gazeux total), Cd, Pb, Cu, Zn, As, Cr, Ni dans l'air

Polluants Organiques Persistants (POP)

POP dans les précipitations et dans l'air (HAP, PCB, HCB, chlordane, HCH, DDT/DDE)

Matière particulaire en suspension

PM1

Poussière minérale (Si, Al, Fe, Ca) dans les PM10

Carbone élémentaire (EC) et Carbone organique (OC) dans les PM10

Spéciation chimique des particules (fractions organiques et inorganiques de composés non réfractaires)

Physique des aérosols

Répartition en taille et concentration en nombre

Absorption/Diffusion de la lumière

Epaisseur optique

Composés traceurs

Hydrocarbures halogénés (CFC, HCFC, HFC, PFC, SF6)

1.2.f. Autres substances

Ozone (O3)

Particules PM2,5